Hello :)

C
h
a
r
g
e
m
e
n
t
.
.
.

Mentions légales

En vigueur au 01/09/2017

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site spamtonprof.com les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site spamtonprof.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L'édition du site spamtonprof.com est assurée par la Société SAS SpamTonProf au capital de 2000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 840 579 205 dont le siège social est situé au 66 AV DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS, numéro de téléphone 0668332764, adresse e-mail : info@spamtonprof.com.

Le Directeur de la publication est Alexandre Guillemine

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site spamtonprof.com est la Société WP SERVEUR, dont le siège social est situé au 130 AV DU PRESIDENT WILSON 93100 MONTREUIL.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site spamtonprof.com ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 2126889.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit par mail à l'adresse mail info@spamtonprof.com

ARTICLE 6 : Affiliations

Ce site participe au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr.

ARTICLE 7 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.

ARTICLE 8 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site spamtonprof.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.